Conditions générales

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON DE VENTE ET DE PAIEMENT

Générale

Toutes les conditions de vente en d’achat sont exclusivement régies par les conditions ci-après. Toute dérogation à ces conditions est réputée unique et n’entrera en vigueur qu’après confirmation écrite.

Ordre

1. Les commandes que nous avons acceptées nous obligent à livrer dans le  délai indiqué, nous ne sommes toutefois jamais responsables des conséquences d’un dépassement du délai. Ledit dépassement ne donne pas le droit à l’acheteur d’annuler la commande. Le délai de livraison prend effet à partir du jour de la réception de la commande.

2. Les commandes sur appel qui n’ont pas été appelées dans leur totalité dans le délai convenu nous confèrent le droit d’envoyer à l’acheteur les marchandises non encore appelées. L’acheteur est tenue d’accepter et de payer les marchandises.

Transport

Les marchandises sont livrées dans nos magasins. Tout transport se fait aux risques et aux frais du client.

Livraison

En cas de force majeure, dont la livraison non effectuée en temps utile de la part de nos fournisseurs, grève, catastrophes naturelles, guerre etc. nous nous réservons  le droit de différer la livraison ou d’annuler la convention. Ceci est  également valable  en cas de rupture temporaire ou définitive  (p.ex. fin de vie) de certaines articles. Néanmoins nous tâchons de vous offrir une alternative complète.

Prix

1. Notre prix indiqué, hors TVA, est valable jusqu’ à la date de livraison. Pour les commandes d’une valeur inférieure à  € 200 des coûts administratifs de  € 5 seront portés en  compte.

2. Nous nous réservons toujours le droit d’augmenter nos prix. En cas de commande sur appel et sur contrat, nous avons le droit de répercuter l’augmentation des droits d’importation, des impôts ou des frais de charge sur nos prix, sauf convention contraire.

Envoi

SI l’acheteur demande un mode d’expédition spécifique, les suppléments de frais entraînés sont pour son compte.

Paiement

1. Toute convention d’achat et de vente est passée sous la condition résolutoire que l’acheteur soit suffisamment solvable. Ce qui  est vendu reste notre propriété jusqu’au paiement complet.

2. Nos conditions de paiement  standard sont à 30 jours date de facture sauf convention écrite contraire. Toutes les premières commandes sont livrées contre remboursement.

3. En cas de dépassement du délai de livraison, l’acheteur est redevable d’intérêts à hauteur de 10 % à partir de la date d’échéance plus une indemnité forfaitaire de 10 % sur le montant principal.

4. Aussi longtemps que l’acheteur n’a pas acquitté le montant de l’achat exigible dont il est redevable, nous sommes autorisés à suspendre le respect de nos obligations.

5. L’acheteur n’a pas le droit de suspendre le paiement partiellement ou totalement sur la base d’une réclamation ou de plaintes.

Plaintes

1. Notre responsabilité prend fin avec l’acceptation de la livraison par l’acheteur ou  son  délégué. Les plaintes éventuelles doivent nous être transmises par écrit dans les 8  jours de la livraison.

2. Les retours de marchandises pour lesquels l'acheteur peut être mis en demeure de remplir ses obligations doivent s'effectuer franco de port. Ces marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur.

Annulation

En cas d’annulation d’une commande endéans les huit jours calendrier suivant sa réception, un montant forfaitaire de € 125 HTVA sera facturé pour frais administratifs.

Pour toute annulation de commande survenant après ce délai de huit jours calendrier, Xquizit4U. se réserve le droit d’exiger le paiement d’une indemnité d’annulation correspondant à 50 % du montant total de cette commande (hors TVA).

Différends

Pour les différends découlant d'une convention de vente ou surgissant à cette occasion, les tribunaux du siège social sont seuls compétents. En Belgique, les tribunaux de Hasselt auront compétence exclusive.

Délai de livraison

Xquizit4U livre dans la huitaine  si tous les articles sont de stock.

Les articles qui ne sont pas de stock sont livrés dans les quinze jours.

Réductions

Tout nouveau client reçoit pour sa première commande (une seule fois) une remise de bienvenue à hauteur de 2 %

Prix brut ≥ € 1 000 = 3 % de remise

Prix brut ≥ € 3 000 = 5 % de remise

2 % d’escompte pour paiement dans la huitaine

Frais

Prix brut ≤ € 200 = € 5  de frais d’administration (ADMIN)

Les frais de transport et le jour de la livraison dépendent de la région dans laquelle est livré :

Frais de transport 

Au-dessus des 2 500 euros les frais de transport ne seront plus portés en compte.